Citoyenneté
date_range 20 Avril 2026
(19:00)
account_balance_wallet Gratuit

Organisateur : -

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le lundi 20 avril 2026 à 19 heures à la salle du Conseil.

A l'ordre du jour :

    Approbation du procès-verbal du 30 mars 2026
1. Compte de Gestion 2025
2. Compte administratif 2025
3. Affectation des résultats
4. Vote des taux des taxes
5. Budget Primitif 2026
6. Subventions aux associations
7. Participation au SIVU Petite Enfance Marssac-Terssac
8. Désignation d’un délégué PFPAA (Pôle Funéraire Public de l’Albigeois et de l’Autan)
9. Désignation du correspondant « tempête »
10. Désignation d’un correspondant « Incendie et Secours »
11. Désignation d’un correspondant « défense »
12. Désignation d’un correspondant « sécurité routière »
13. Désignation d’un délégué aux commissions d’attribution de logements et d’examen de l’occupation des logements (CALEOL)
14. Commission communale des impôts directs (CCID)
15. Convention à la F.O.L. (Fédération des OEuvres Laïques du Tarn)
16. Versement d’un forfait pour les enfants scolarisés hors commune
17. Tarif des repas au restaurant scolaire
 

Coordonnées du lieu

Lieu

Mairie

Adresse

2 rue Tonimarié

81150 Marssac-sur-Tarn

Téléphone

+33 5 63 55 40 47

Adresse email

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Site Internet

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